LA FABRIQUE DU SUR MESURE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4231526
Date de dépôt :
06/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2025
Présentation de la marque ATELIER.NA
Déposée par voie électronique le 6 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE DU SUR MESURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATELIER.NA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA FABRIQUE DU SUR MESURE domicilié(e) 36 rue Paul Cézanne - 68200 - Mulhouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 442 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMANT, AVOCATS, SELARL, M. Richard WILLEMANT domicilié(e) 9 rue Royale - 75008 - Paris - France.
La marque ATELIER.NA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FABRIQUE DU SUR MESURE, Société par actions simplifiée - 36 rue Paul Cézanne - 68200 - Mulhouse - France - SIREN 520442799
WILLEMANT, AVOCATS, SELARL, M. Richard WILLEMANT - 9 rue Royale - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Boutons de manchettes ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses et semi-précieuses ; diamants ; métaux précieux et leurs alliages ; perles (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montre ; bracelets ; chaînes ; ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour bijoux ou horlogerie ; coffrets à bijoux ;
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir ; étuis à cravates pour le voyage ; malles et valises ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs ; cartables et serviettes d'écoliers ; gibecières ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; bourses ; étuis pour clés (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de voyage (maroquinerie) ; habits pour animaux ; peaux d'animaux ; couvertures en peaux (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; revêtements de meubles en cuir ; parapluies ; parasols et cannes ; fourreaux de parapluie ; anneaux pour parapluies ; fouets et sellerie ;
Tissus ; étoffes ; feutre ; matières textiles ; étiquette en tissus ; velours ; tricot [tissus] ; tissus de soie ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain ;
Services de magasins de vêtements et d'accessoires de mode, à savoir vente de vêtements, d'articles d'habillement, de chaussures, de chapeaux, de ceintures, de sacs, de lunettes et de bijoux [vente au détail] ; services de magasins de bijoux et de pierres précieuses [vente au détail] ; services de publicité et de marketing ; services d'études de marché ; fourniture d'informations, et services de conseils et d'assistance, tous liés aux domaines précités ;
Services de confection sur mesure et d'ajustement de vêtements ; services de tailleurs ; couture ; travaux de couture et de confection de vêtements ; apprêtage de textiles ; assemblage de matériaux textiles sur commande pour des tiers ; traitement de textiles ; traitement de tissus ; retouches de vêtements ; fourniture d'informations, et services de conseils et d'assistance, tous liés aux domaines précités.
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